Mentions légales

Brouillon — Ce texte est un modèle à faire relire par un professionnel du droit avant la mise en ligne. Les passages surlignés sont à compléter.

Éditeur du site

Raison sociale, forme juridique au capital de montant €
Siège social : adresse
SIRET : numéro · RCS ville et numéro
N° de TVA intracommunautaire : numéro
Directeur de la publication : nom et prénom
Contact : adresse e-mail

Hébergement

Le site est hébergé par nom, adresse et téléphone de l'hébergeur.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, graphismes, logo, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus publiés par les prestataires sur leur fiche restent leur propriété et relèvent de leur responsabilité.

Responsabilité

Le site met en relation des entreprises et des prestataires. L'éditeur n'est pas partie aux contrats conclus entre eux et ne garantit pas la qualité des prestations réalisées.

Données personnelles

Voir notre politique de confidentialité.